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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CEPPARO S.A
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PAVAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAVAN
CEPPARO S.A Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99797694
Date de dépôt :
10/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2009

Présentation de la marque PAVAN

Déposée le 10 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) CEPPARO S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAVAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-30 du 23 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEPPARO S.A domicilié(e) Courtejarre, 47260 VERTEUIL D'AGENAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 789 836 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEPPARO S.A. Jean-Marie VANNEYRE - France.

La marque PAVAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99797694.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVAN est expirée depuis le 10 juin 2009.


CEPPARO S.A Société Anonyme - Courtejarre, 47260 VERTEUIL D'AGENAIS - France - SIREN 388789836


CEPPARO S.A. Jean-Marie VANNEYRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

Matériel maraîcher et arboricole à savoir - planteuse - dérouleuse pour plant motte et frais, - butteuse, - automoteur multifonctions pour la taille fraisiers. La sulfatage. . anti-lunace. La pose d'arceaux. La pose de tunnels. La déroulage de film. La taille stolons fraisiers. Le traitement. L'assistance à la récolte. Instruments matériels agricoles.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.