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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEPOVETT
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VANNEUVILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VANNEUVILLE
CEPOVETT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3992821
Date de dépôt :
25/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/03/2023
VANNEUVILLE de CEPOVETT

Présentation de la marque VANNEUVILLE

Déposée par voie électronique le 25 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEPOVETT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VANNEUVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEPOVETT domicilié(e) 150 ancienne route de Beaujeu - 69400 - GLEIZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 644 867 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque VANNEUVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3992821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 25 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VANNEUVILLE est expirée depuis le 25 mars 2023.

CEPOVETT a également déposé les autres marques suivantes : LE POPULAIRE C EST MIEUX , 290 , 746 , 729 , VANCEPO , Notre métier, habiller le vôtre , MERCURE , CS , LE CEDRE , S T K


CEPOVETT, Société par Actions Simplifiée - 150 ancienne route de Beaujeu - 69400 - GLEIZE - France - SIREN 775644867


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Tissus isolants ; tissus d'amiante ; tissus en fibres de verre pour l'isolation ; films, films étirables, gaines, manchons en PVC ou polyuréthane, bâches de protection, sacs ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements de travail, notamment parkas, pantalons, vestes, tee-shirts, combinaisons ; casquettes, cagoules, calots ; gants ; casques ; chaussettes ; mules ; bottes ; sur chaussures, sur bottes ;

Etudes techniques dans le domaine des équipements et vêtements de protection de l'individu et dans le domaine des tissus techniques ; études techniques dans le domaine de la sécurité au travail, notamment analyse des risques d'un poste et des conditions de travail sur poste, conception (création) d'équipements ou de matériels de protection.