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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEPOVETT
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SETRAK
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SETRAK
CEPOVETT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92432644
Date de dépôt :
31/08/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/08/2022

Présentation de la marque SETRAK

Déposée le 31 août 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEPOVETT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SETRAK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-36 du 16 octobre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEPOVETT domicilié(e) 150 ancienne route de Beaujeu - 69400 - GLEIZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 644 867 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SETRAK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SETRAK est expirée depuis le 31 août 2022.

CEPOVETT a également déposé les autres marques suivantes : LE POPULAIRE C EST MIEUX , 290 , 746 , 729 , VANCEPO , Notre métier, habiller le vôtre , MERCURE , CS , LE CEDRE , S T K


CEPOVETT, Société par Actions Simplifiée - 150 ancienne route de Beaujeu - 69400 - GLEIZE - France - SIREN 775644867


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 11 mars 2002 n°2217140 - Publication au BOPI 2002-03-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-06

Publication - Publication le 16 oct. 1992 au BOPI 1992-36

Inscription le 24 août 2011 - Transmission totale de propriété n°556691 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-24

Inscription le 31 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°580525 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-07-31

Renouvellement sans limitation le 28 août 2012 n°2507799 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-28

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; sacs, malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Vêtements, chaussures à l'exception des chaussures de sport, chapellerie, foulards, cravates, écharpes

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].