Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE RHONE
CEPOVETT SA

Numéro de dépôt :
1270244
Date de dépôt :
05/08/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/08/2003

Présentation de la marque LE RHONE

Déposée le 5 août 1983 par la Société Anonyme (SA) CEPOVETT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE RHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEPOVETT domicilié(e) 150, Ancienne route de Beaujeu, 69400 GLEIZE (dossier no 2018961) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 644 867 .

La marque LE RHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1270244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE RHONE est expirée depuis le 5 août 2003.

CEPOVETT a également déposé les autres marques suivantes : LE POPULAIRE C EST MIEUX , 290 , 746 , 729 , VANCEPO , Notre métier, habiller le vôtre , MERCURE , CS , LE CEDRE , S T K


CEPOVETT SA - 150, Ancienne route de Beaujeu, 69400 GLEIZE (dossier no 2018961) - France - SIREN 775644867


Renouvellement sans limitation le 14 mai 1993 n°2018961 - Publication au BOPI 1993-05-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-40

Inscription le 6 mai 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°158367 - Publication au BOPI 1993-05-06

Tous vêtements confectionnés.