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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CEPOVETT
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LE MELEZE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE MELEZE
CEPOVETT S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93464150
Date de dépôt :
09/04/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/04/2013

Présentation de la marque LE MELEZE

Déposée le 9 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) CEPOVETT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE MELEZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-21 du 28 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEPOVETT domicilié(e) 150 ancienne route de Beaujeu GLEIZE,69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE (dossier no 2232032) - 69400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 644 867 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2232032) - 69006 - France.

La marque LE MELEZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE MELEZE est expirée depuis le 9 avril 2013.

CEPOVETT a également déposé les autres marques suivantes : LE POPULAIRE C EST MIEUX , 290 , 746 , 729 , VANCEPO , Notre métier, habiller le vôtre , MERCURE , CS , LE CEDRE , S T K


CEPOVETT S.A., Société Anonyme - 150 ancienne route de Beaujeu GLEIZE,69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE (dossier no 2232032) - 69400 - France - SIREN 775644867


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2232032) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2002 n°2232032 - Publication au BOPI 2002-12-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-39

Publication - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1993-21

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