Déposée le 17 janvier 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEPOVETT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LE CEDRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-09 du 4 mars 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEPOVETT domicilié(e) 150 ancienne route de Beaujeu - 69400 - GLEIZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 644 867 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque LE CEDRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502468.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CEPOVETT, Société par Actions Simplifiée - 150 ancienne route de Beaujeu - 69400 - GLEIZE - France - SIREN 775644867
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Renouvellement sans limitation le 25 août 2003 n°2248235 - Publication au BOPI 2003-08-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-27
Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09
Renouvellement avec limitation le 5 septembre 2013 n°2538612 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-05
Inscription le 2 octobre 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°609902 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-02
Papier, carton, produits pour l'imprimerie, articles pour reliure, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), crayons, stylos. Cuir et imitation du cuir, malles et valises, sacs à dos, sacs d'écolier, sacs de campeurs, sacs de plage, parapluies, parasols et cannes. Vêtements, chaussures, chapellerie, ceintures, foulards, cravates, écharpes.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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