Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SATELLITE
CEPOVETT SA - Ets S. SANDJIAN Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1243001
Date de dépôt :
05/08/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/08/1993

Présentation de la marque LE SATELLITE

Déposée le 5 août 1983 par la Société Anonyme (SA) CEPOVETT - Ets S. SANDJIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE SATELLITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEPOVETT - Ets S. SANDJIAN domicilié(e) 461, rue Robert Schuman, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE (FRANCE). - France.

La marque LE SATELLITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1243001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SATELLITE est expirée depuis le 5 août 1993.

CEPOVETT - Ets S. SANDJIAN a également déposé les autres marques suivantes : VANCÉPO , DAMINO , LE JEANS RAPPEUR


CEPOVETT SA - Ets S. SANDJIAN Société Anonyme - 461, rue Robert Schuman, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE (FRANCE). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-02

Tous vêtements confectionnés.