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Marques déposées par l'association loi 1901 CEPIVINI
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CEPIVINI
Marque expirée - Marque en non vigueur

CEPIVINI
CEPIVINI Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3411179
Date de dépôt :
15/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2016
CEPIVINI de CEPIVINI

Présentation de la marque CEPIVINI

Déposée le 15 février 2006 par l'association loi 1901 CEPIVINI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CEPIVINI »

Le déposant est l'association loi 1901 CEPIVINI domicilié(e) Domaine La Croix Saint Roch SAINT SERIES 34400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEPIVINI domicilié(e) Domaine La Croix Saint Roch SAINT SERIES 34400 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEPIVINI est expirée depuis le 15 février 2016.


CEPIVINI Association loi 1901 - Domaine La Croix Saint Roch SAINT SERIES 34400 - France


CEPIVINI - Domaine La Croix Saint Roch SAINT SERIES 34400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-30

Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13

Vins.