Déposée le 2 octobre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEPHEE COM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE PETIT CREME DU 16e » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-45 du 7 novembre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEPHEE COM domicilié(e) ayant son siège social 2 rue Vaugelas,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 129 821 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 3, rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France.
La marque LE PETIT CREME DU 16e a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248958.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CEPHEE COM, Société à responsabilité limitée - ayant son siège social 2 rue Vaugelas,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 400129821
@MARK - 3, rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-11
Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés d'imprimerie. Albums, livres, revues, journaux, périodiques, imprimés, brochures, catalogues, calendriers, dessins, reproductions graphiques, cartes postales. Circulaires. Cartes de club, cartes de membres de clubs. Education, formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition et publication de livres, de revues, de périodiques, de journaux. Prêt de livres. Publication de textes autres que publicitaires. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles dans le domaine culturel, éducatif ou du divertissement. Organisation de concours, de jeux, de campagne d'information et de manifestations professionnelles ou non dans le domaine culturel, éducatif ou du divertissement. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles. Services de clubs (divertissement ou éducation). Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Services de reporters. Services de photographes.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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