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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cephée au capital de 7.700 Euros immatriculée au RCS de THONON sous le n° 739 021 403
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HOTEL CLIMOTEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOTEL CLIMOTEL
SARL Cephée au capital de 7.700 Euros immatriculée au RCS de THONON sous le n° 739 021 403

Numéro de dépôt :
3242763
Date de dépôt :
26/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
26/08/2013
HOTEL CLIMOTEL de Cephée au capital de 7.700 Euros immatriculée au RCS de THONON sous le n° 739 021 403

Présentation de la marque HOTEL CLIMOTEL

Déposée le 26 août 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cephée au capital de 7.700 Euros immatriculée au RCS de THONON sous le n° 739 021 403 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « HOTEL CLIMOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-40 du 3 octobre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cephée au capital de 7.700 Euros immatriculée au RCS de THONON sous le n° 739 021 403 domicilié(e) 296, avenue du LEMAN,74380 BONNE - 74380 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELAFA DUBOIS-BILLET domicilié(e) 2 rue du PETIT MALBRANDE,74100 ANNEMASSE - 74100 - France.

La marque HOTEL CLIMOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTEL CLIMOTEL est expirée depuis le 26 août 2013.


SARL Cephée au capital de 7.700 Euros immatriculée au RCS de THONON sous le n° 739 021 403 - 296, avenue du LEMAN,74380 BONNE - 74380 - France


SELAFA DUBOIS-BILLET - 2 rue du PETIT MALBRANDE,74100 ANNEMASSE - 74100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-05

Publication - Publication le 3 oct. 2003 au BOPI 2003-40

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôtelliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.