Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TROIZEL
CEPHALON FRANCE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1329291
Date de dépôt :
25/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/2015

Présentation de la marque TROIZEL

Déposée le 25 avril 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEPHALON FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TROIZEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEPHALON FRANCE domicilié(e) 20, rue Charles Martigny,94700 MAISONS ALFORT (dossier no 2280817) - 94700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 061 962 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2280817) - 75008 - France.

La marque TROIZEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1329291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TROIZEL est expirée depuis le 25 avril 2015.

CEPHALON FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CHOLEFON , IMOLIB LYOC , IMOLIB , DAFITON , FLOTERAN , ULFON , OLMIFON , LOTERENE , RESODAY , SLOFON


CEPHALON FRANCE société par actions simplifiée - 20, rue Charles Martigny,94700 MAISONS ALFORT (dossier no 2280817) - 94700 - France - SIREN 552061962


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2280817) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 1 février 2005 n°2280817 - Publication au BOPI 2005-02-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15

Inscription - Changement d'adresse n°23284 - Publication au BOPI

Inscription le 11 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342363 - Publication au BOPI 2002-03-11

Inscription le 23 avril 1993 - Transmission de propriété n°158035 - Publication au BOPI 1993-04-23

Renouvellement sans limitation n°2041208 - Publication au BOPI 1995-02

Inscription le 20 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603481 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-20

Inscription le 20 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603482 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-20

Produits chimiques.Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Produits pharmaceutique vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants.Disques. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.