Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPASFON
CEPHALON FRANCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3838179
Date de dépôt :
10/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/06/2021
SPASFON de CEPHALON FRANCE

Présentation de la marque SPASFON

Déposée par voie électronique le 10 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEPHALON FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPASFON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEPHALON FRANCE domicilié(e) 20 rue Charles Martigny - 94700 - MAISONS ALFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 061 962 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque SPASFON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3838179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPASFON est expirée depuis le 10 juin 2021.

CEPHALON FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CHOLEFON , TROIZEL , IMOLIB LYOC , IMOLIB , DAFITON , FLOTERAN , ULFON , OLMIFON , LOTERENE , RESODAY


CEPHALON FRANCE, société par actions simplifiée - 20 rue Charles Martigny - 94700 - MAISONS ALFORT - France - SIREN 552061962


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Inscription le 20 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603482 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-20

Inscription le 20 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603481 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-20

Produits pharmaceutiques, produits pharmaceutiques antispasmodiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines médicaux et pharmaceutiques rendues par des médecins et des pharmaciens ; recherche scientifique à buts médicaux et pharmaceutiques ; recherches médicales ; services de développement (conception) de médicaments et de substances pharmaceutiques ;

Analyses médicales, informations et conseils en matière de santé dans le domaine des médicaments et des substances pharmaceutiques.