Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C CEPEM TEM
CEPEM

Numéro de dépôt :
92411719
Date de dépôt :
24/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2002

Présentation de la marque C CEPEM TEM

Déposée le 24 mars 1992 par CEPEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C CEPEM TEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est CEPEM, domicilié(e) 18, rue du 11 Octobre 45 142 SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Geneviève VU THANH THOMSON-CSF/SCPI - France.

La marque C CEPEM TEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411719.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C CEPEM TEM est expirée depuis le 24 mars 2002.


CEPEM - 18, rue du 11 Octobre 45 142 SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLE - France


Geneviève VU THANH THOMSON-CSF/SCPI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-30

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

Appareils et installations de cuisson, leurs organes, parties constituantes et pièces détachées et notamment cuisinières, fours, fours à micro-ondes, plaques de cuisson, rôtissoires