Marque expirée - Marque en non vigueur

ESPIG
CEPASCO SARL

Numéro de dépôt :
1366364
Date de dépôt :
16/05/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/05/2016
ESPIG de CEPASCO

Présentation de la marque ESPIG

Déposée le 16 mai 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEPASCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ESPIG »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEPASCO domicilié(e) PARC d'ACTIVITES DE GEMENOS, 25 AVENUE DE COULIN,13420 GEMENOS (dossier no 2316298) - 13420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 062 805 585 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEPASCO S.A.R.L. Capital de 300.000 euros domicilié(e) Parc d'Activités de Gémenos, 25, Avenue de Coulin,13420 GEMENOS (dossier no 2316298) - 13420 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ESPIG est expirée depuis le 16 mai 2016.


CEPASCO SARL - PARC d'ACTIVITES DE GEMENOS, 25 AVENUE DE COULIN,13420 GEMENOS (dossier no 2316298) - 13420 - France - SIREN 062805585


CEPASCO S.A.R.L. Capital de 300.000 euros - Parc d'Activités de Gémenos, 25, Avenue de Coulin,13420 GEMENOS (dossier no 2316298) - 13420 - France


Renouvellement sans limitation le 6 juin 2006 n°2316298 - Publication au BOPI 2006-06-06

Renouvellement avec limitation le 6 juin 2006 n°2068937 - Publication au BOPI 2006-06-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-03

Epices, thés, sauces.Produits pharmaceutiques et hygiéniques, substances diététiques.Produits agricoles non compris dans d'autres classes: infusions.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.