Déposée le 6 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) CEPAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CEPAM »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEPAM domicilié(e) Route de La Rochelle,79210 MAUZE SUR LE MIGNON (dossier no 2350303) - 79210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 281 017 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SMISSAERT domicilié(e) 22 Quai Louis Durand,17000 LA ROCHELLE (dossier no 2350303) - 17000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CEPAM est expirée depuis le 6 octobre 2017.
CEPAM a également déposé les autres marques suivantes : LINEL
CEPAM SOCIETE ANONYME - Route de La Rochelle,79210 MAUZE SUR LE MIGNON (dossier no 2350303) - 79210 - France - SIREN 320281017
Cabinet SMISSAERT - 22 Quai Louis Durand,17000 LA ROCHELLE (dossier no 2350303) - 17000 - France
Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2007 n°2350303 - Publication au BOPI 2007-09-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-13
Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47
Inscription le 6 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°523284 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-06
Produits en métal ou autres dérivés métalliques destinés à la décoration de l'habitation et/ou de meubles à savoir lames ; lambris, plinthes ; moulures ; corniches ; revêtements de murs à savoir panneaux, plaques, lambris. Produits en bois ou en matières plastiques et en succédanés de ces matières destinés à la décoration de l'habitation et/ou de meubles à savoir lames ; lambris, plinthes ; corniches ; baguettes, moulures, encadrements, liteaux, revêtements de murs à savoir panneaux, plaques, lambris destinés à la décoration ; revêtements plastique, polyester ou bois à savoir feuilles de plaquage, rouleaux, panneaux destinés à l'enrobage de supports rectilignes constants en bois ou en matières plastiques et en succédanés de ces matières plastiques et en succédanés de ces matières destinés à la décoration de l'habitation et/ou de meubles. Produits non en matière textiles (autres que les peintures) destinés à la décoration de l'habitation à savoir produits destinés à recouvrir les sols, les murs et les plafonds.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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