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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CEPAM "LES POTIERS D'ACCOLAY"
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LES POTIERS D'ACCOLAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES POTIERS D'ACCOLAY
CEPAM S.A. "LES POTIERS D'ACCOLAY"

Numéro de dépôt :
1749876
Date de dépôt :
10/07/1990
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2000

Présentation de la marque LES POTIERS D'ACCOLAY

Déposée le 10 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) CEPAM "LES POTIERS D'ACCOLAY" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES POTIERS D'ACCOLAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEPAM "LES POTIERS D'ACCOLAY" domicilié(e) 2, rue de la Poterie, 89460 ACCOLAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU - France.

La marque LES POTIERS D'ACCOLAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1749876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 21 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES POTIERS D'ACCOLAY est expirée depuis le 10 juillet 2000.


CEPAM S.A. "LES POTIERS D'ACCOLAY" - 2, rue de la Poterie, 89460 ACCOLAY - France


CABINET CLAUDE GUIU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-08

Argile; argile de potiers; terre cuite; ciment; pierre; pierre artificielle; objet d'art et statues en béton ou en marbre; ouvrage de tailleurs de pierre. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes; poteries. Services de traitement de matériaux et notamment les services intervenant au cours de la fabrication d'un objet quelconque (autre qu'un édifice) notamment en référence au façonnage des poteries

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.