Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARNOLD PATISSIER
CEPALOR, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98727610
Date de dépôt :
09/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2028

Présentation de la marque ARNOLD PATISSIER

Déposée le 9 avril 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEPALOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARNOLD PATISSIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-20 du 15 mai 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEPALOR domicilié(e) ZAC FORBACH SUD, RUE DE GAUBIVING - 57460 - BEHREN LES FORBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 291 886 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ARNOLD PATISSIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98727610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARNOLD PATISSIER arrivera à expiration en date du 9 avril 2028.

CEPALOR a également déposé les autres marques suivantes : CEPALOR COMPTOIR EUROPEEN DE PRODUITS ALIMENTAIRES LORRAINS , CEPALOR PRET A GARNIR , CEPALOR , FOURROPANE , L'IMPERIAL DE L'EST , ARNOLD'S SANDWICHS , CEPALOR


CEPALOR, Société par Actions Simplifiée - ZAC FORBACH SUD, RUE DE GAUBIVING - 57460 - BEHREN LES FORBACH - France - SIREN 350291886


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2008 n°2360547 - Publication au BOPI 2008-01-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-39

Errata - Publication au BOPI 1998-32

Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2018 n°2676273 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-03-21

Farines et préparations faites de céréales, pain, biscuiterie, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, glace à rafraîchir, pâte à choux ; pâte pour gâteaux ; petits pains ; petits fours (pâtisserie) ; pâte à fourrer pour biscuiterie et confiserie ; éclairs secs ; choux secs ; croûtes et pâtisseries prêtes à garnir ; fleurons ; bouchées.