Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) " CEPAGES
/
VINETIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VINETIS
SARL " CEPAGES, OENOLOGIE, TERROIRS " en abrégé " C.O.T. "

Numéro de dépôt :
3010396
Date de dépôt :
18/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2010

Présentation de la marque VINETIS

Déposée le 18 février 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) " CEPAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VINETIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-14 du 7 avril 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) " CEPAGES domicilié(e) Le Drehen, 56700 SAINTE HELENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 449 404 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre LE BIHAN-PORZOU Avocat LES CONSEILS D'ENTREPRISES - France.

La marque VINETIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3010396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINETIS est expirée depuis le 18 février 2010.

" CEPAGES a également déposé les autres marques suivantes : IN VINETIS


SARL " CEPAGES, OENOLOGIE, TERROIRS " en abrégé " C.O.T. " - Le Drehen, 56700 SAINTE HELENE - France - SIREN 423449404


Maître Pierre LE BIHAN-PORZOU Avocat LES CONSEILS D'ENTREPRISES - France


Inscription le 5 février 2002 - Rejet partiel n°340489 - Publication au BOPI 2002-02-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-10

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits, sirop et autres préparations pour faire des boissons. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.