Déposée le 17 janvier 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) "CEPAGES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER),
la marque française « IN VINETIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-10 du 9 mars 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) "CEPAGES domicilié(e) En abrégé "C.O.T", Le Dréhen, 56700 SAINTE HELENE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Olivier POMIES - France.
La marque IN VINETIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3079387.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IN VINETIS est expirée depuis le 17 janvier 2011.
"CEPAGES a également déposé les autres marques suivantes : VINETIS
SARL "CEPAGES, OENOLOGIE, TERROIRS" - En abrégé "C.O.T", Le Dréhen, 56700 SAINTE HELENE - France
Maître Olivier POMIES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-27
Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10
"Vins et autres boissons alcoolisés issus des vignobles ou dérivés du vin à l'exception des bières. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits. Sirop et autres préparations pour faire des boissons. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés, grains, semences ; animaux vivants, fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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