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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEPAGES & TERROIRS
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CEPAGES ET TERROIRS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEPAGES ET TERROIRS
SARL CEPAGES & TERROIRS

Numéro de dépôt :
3047056
Date de dépôt :
14/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/08/2010

Présentation de la marque CEPAGES ET TERROIRS

Déposée le 14 août 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEPAGES & TERROIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CEPAGES ET TERROIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-38 du 22 septembre 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEPAGES & TERROIRS domicilié(e) MEDITERRANEENS, Hameau de Cabezac, 11120 BIZE-MINERVOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 906 920 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CEPAGES ET TERROIRS - France.

La marque CEPAGES ET TERROIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3047056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEPAGES ET TERROIRS est expirée depuis le 14 août 2010.


SARL CEPAGES & TERROIRS - MEDITERRANEENS, Hameau de Cabezac, 11120 BIZE-MINERVOIS - France - SIREN 419906920


SARL CEPAGES ET TERROIRS - France


Inscription le 3 octobre 2001 - Rejet partiel n°331877 - Publication au BOPI 2001-10-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-02

Publication - Publication le 22 sept. 2000 au BOPI 2000-38

Gestion des affaires commerciales, administration commerciale travaux de bureaux.