Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEPAGES ET VINS DU MONDE
CEPAGES ET VINS DU MONDE SARL au capital de 7 700 euros

Numéro de dépôt :
3134804
Date de dépôt :
03/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
03/12/2011
CEPAGES ET VINS DU MONDE de CEPAGES ET VINS DU MONDE au capital de 7 700 euros

Présentation de la marque CEPAGES ET VINS DU MONDE

Déposée le 3 décembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEPAGES ET VINS DU MONDE au capital de 7 700 euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « CEPAGES ET VINS DU MONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-02 du 11 janvier 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEPAGES ET VINS DU MONDE au capital de 7 700 euros domicilié(e) 8 bis rue des Païens, 49400 SAUMUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 873 084 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAJE Maître MIGNEAU FOUGERY - France.

La marque CEPAGES ET VINS DU MONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3134804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEPAGES ET VINS DU MONDE est expirée depuis le 3 décembre 2011.


CEPAGES ET VINS DU MONDE SARL au capital de 7 700 euros - 8 bis rue des Païens, 49400 SAUMUR - France - SIREN 439873084


SAJE Maître MIGNEAU FOUGERY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-22

Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02

- Vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de pays.