TERRES D'OC
Présentation de la marque TERRES D'OC
Déposée le 6 avril 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cépages et Terroirs du Monde auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRES D'OC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-20 du 21 septembre 2024.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TERRES D'OC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3284371.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES D'OC est expirée depuis le 6 avril 2014.
Cépages et Terroirs du Monde a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-49
Publication - Publication au BOPI 2004-20
Inscription le 25 novembre 2008 - Rejet partiel n°485580 - Publication au BOPI 2008-11-25
Republication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24