Déposée par voie électronique le 7 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) cépages et terroirs du monde
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Révillon d'Apreval » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-13 du 29 mars 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) cépages et terroirs du monde domicilié(e) 16/18 hameau de Cabezac - 11120 - Bize - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cépages et Terroirs du Monde, Mme. Stéphanie Dondain domicilié(e) 16/18 Hameau de Cabezac - 11120 - Bize - France.
La marque Révillon d'Apreval a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988495.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Révillon d'Apreval est expirée depuis le 7 mars 2023.
cépages et terroirs du monde a également déposé les autres marques suivantes : TERRES D'OC
cépages et terroirs du monde, sarl - 16/18 hameau de Cabezac - 11120 - Bize - France
Cépages et Terroirs du Monde, Mme. Stéphanie Dondain - 16/18 Hameau de Cabezac - 11120 - Bize - France
Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13
Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales).
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