Présentation de la marque PRO.SAIN LES SAVEURS NATURES
Déposée le 2 août 2000 par CEPAD PRODUCTION (S.I.C.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PRO.SAIN LES SAVEURS NATURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-37 du 15 septembre 2000.
Le déposant est CEPAD PRODUCTION (S.I.C.A.), domicilié(e) Les Matès, 66670 BAGES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARBOUSSE BASTIDE - France.
La marque PRO.SAIN LES SAVEURS NATURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3045833.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRO.SAIN LES SAVEURS NATURES est expirée depuis le 2 août 2010.
CEPAD PRODUCTION (S.I.C.A.) - Les Matès, 66670 BAGES - France
Cabinet ARBOUSSE BASTIDE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-11
Publication - Publication le 15 sept. 2000 au BOPI 2000-37
Poissons ; confitures, gelées de fruits et légumes ; fruits au sirop, compotes, purées de fruits, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; plats cuisinés, mousselines de légumes ; sauces à salade ; conserves de viandes, de poissons, de légumes ; terrines de viandes, de poissons, de légumes ; huiles. Pâtisserie, confiserie, pâtes de fruits, café, vinaigre, sel, moutarde, épices, sauces (à l'exception des sauces à salade), plats cuisinés. Légumes frais. Eaux minérales et gazeuses ; jus de fruits, sirops pour boissons ; pastilles pour boissons gazeuses, lait d'amandes, jus de végétaux. Vins.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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