VOLUTES

CEP TUBES , SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE

Présentation de la marque VOLUTES

Déposée par voie électronique le 31 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEP TUBES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VOLUTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEP TUBES domicilié(e) ROUTE DU TREMBLANT 63550 SAINT REMY SUR DUROLLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 650 160 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque VOLUTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLUTES est expirée depuis le 31 janvier 2021.

CEP TUBES a également déposé les autres marques suivantes : TRADITION , MÉTÉORITE