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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEP OFFICE SOLUTIONS
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GREEN SPIRIT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GREEN SPIRIT
CEP OFFICE SOLUTIONS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3088629
Date de dépôt :
02/03/2001
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
02/03/2021

Présentation de la marque GREEN SPIRIT

Déposée le 2 mars 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEP OFFICE SOLUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « GREEN SPIRIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEP OFFICE SOLUTIONS domicilié(e) Route du Tremblant - 63550 - SAINT REMY SUR DUROLLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 624 480 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, S.A. domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque GREEN SPIRIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3088629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GREEN SPIRIT est expirée depuis le 2 mars 2021.

CEP OFFICE SOLUTIONS a également déposé les autres marques suivantes : GREEN SPIRIT , TAKE A BREAK , GREEN SPIRIT , TAKE A BREAK


CEP OFFICE SOLUTIONS, société par actions simplifiée - Route du Tremblant - 63550 - SAINT REMY SUR DUROLLE - France - SIREN 428624480


NOVAGRAAF FRANCE, S.A. - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET - France


Inscription le 26 février 2009 - Transmission totale de propriété n°491878 - Publication au BOPI 2009-02-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-33

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Renouvellement avec limitation le 28 février 2011 n°2464350 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-02-28

Papier, carton, et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir : livres, revues ; produits de l'imprimerie ; papeterie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.