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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEP OFFICE SOLUTIONS
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GREEN SPIRIT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GREEN SPIRIT
CEP OFFICE SOLUTIONS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3082911
Date de dépôt :
06/02/2001
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
06/02/2021

Présentation de la marque GREEN SPIRIT

Déposée le 6 février 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEP OFFICE SOLUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « GREEN SPIRIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEP OFFICE SOLUTIONS domicilié(e) Route du Tremblant - 63550 - SAINT REMY SUR DUROLLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 624 480 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, S.A. domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque GREEN SPIRIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3082911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GREEN SPIRIT est expirée depuis le 6 février 2021.

CEP OFFICE SOLUTIONS a également déposé les autres marques suivantes : GREEN SPIRIT , GREEN SPIRIT , TAKE A BREAK , TAKE A BREAK


CEP OFFICE SOLUTIONS, société par actions simplifiée - Route du Tremblant - 63550 - SAINT REMY SUR DUROLLE - France - SIREN 428624480


NOVAGRAAF FRANCE, S.A. - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET - France


Inscription le 26 février 2009 - Transmission totale de propriété n°491878 - Publication au BOPI 2009-02-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-29

Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12

Renouvellement avec limitation le 28 février 2011 n°2464351 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-02-28

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, à savoir : panneaux pour affichage.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.