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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEP OFFICE SOLUTIONS
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GREEN SPIRIT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GREEN SPIRIT
CEP OFFICE SOLUTIONS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3057105
Date de dépôt :
04/10/2000
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
04/10/2030

Présentation de la marque GREEN SPIRIT

Déposée le 4 octobre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEP OFFICE SOLUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « GREEN SPIRIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-46 du 17 novembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEP OFFICE SOLUTIONS domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE LE TIENNON, 63550 SAINT-RÉMY-SUR-DUROLLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 624 480 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme SCHIHIN Anne-Catherine domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt, CS90017, 92665 Asnières-sur-Seine - France.

La marque GREEN SPIRIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3057105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28 31 38

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GREEN SPIRIT arrivera à expiration en date du 4 octobre 2030.

CEP OFFICE SOLUTIONS a également déposé les autres marques suivantes : GREEN SPIRIT , TAKE A BREAK , GREEN SPIRIT , TAKE A BREAK


CEP OFFICE SOLUTIONS, Société par actions simplifiée - ZONE INDUSTRIELLE LE TIENNON, 63550 SAINT-RÉMY-SUR-DUROLLE - France - SIREN 428624480


NOVAGRAAF FRANCE, Mme SCHIHIN Anne-Catherine - 2 rue Sarah Bernhardt, CS90017, 92665 Asnières-sur-Seine - France


Inscription le 26 février 2009 - Transmission totale de propriété n°491878 - Publication au BOPI 2009-02-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-12

Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2010 n°2452064 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2010-09-30

Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2020 n°2758407 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-09-03

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : sacs de voyage, valises ; parapluies, parasols, fouets et sellerie, malles, peaux d'animaux Vêtements, chaussures, chapellerie Jeux, jouets. Articles de sport non compris dans d'autres classes, à savoir : clubs de golf, balles de golf, décoration pour arbres de Noël Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, malt Communications, à savoir : communications par terminaux d'ordinateur. Aliments pour les animaux.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.