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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEP INNOVATION
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TORIPLUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TORIPLUS
CEP INNOVATION, SARL

Numéro de dépôt :
3798988
Date de dépôt :
20/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/01/2021
TORIPLUS de CEP INNOVATION

Présentation de la marque TORIPLUS

Déposée par voie électronique le 20 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEP INNOVATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TORIPLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEP INNOVATION domicilié(e) 23 rue Jean Baldassini 69364 LYON cedex 07 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 101 276 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEP INNOVATION domicilié(e) 23 rue Jean Baldassini 69364 LYON cedex 07 - France.

La marque TORIPLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3798988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TORIPLUS est expirée depuis le 20 janvier 2021.

CEP INNOVATION a également déposé les autres marques suivantes : PLATERINE , PLATTY , Tardicotes , ARAMIS , MIGO , RUBISCO , MYROTOP , ANGYS , SOLIMAR , GRENADINE


CEP INNOVATION, SARL - 23 rue Jean Baldassini 69364 LYON cedex 07 - France - SIREN 433101276


CEP INNOVATION - 23 rue Jean Baldassini 69364 LYON cedex 07 - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit.