Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARAMIS
CEP INNOVATION, Société à responsabilité limitée (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
3749376
Date de dépôt :
28/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
28/06/2020
ARAMIS de CEP INNOVATION

Présentation de la marque ARAMIS

Déposée le 28 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEP INNOVATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ARAMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEP INNOVATION domicilié(e) 23 rue Jean BALDASSINI - 69364 - LYON cedex 07 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 101 276 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEP INNOVATION domicilié(e) 23 rue Jean BALDASSINI - 69364 - LYON cedex 07 - France.

La marque ARAMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3749376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARAMIS est expirée depuis le 28 juin 2020.

CEP INNOVATION a également déposé les autres marques suivantes : PLATERINE , PLATTY , Tardicotes , MIGO , RUBISCO , MYROTOP , ANGYS , SOLIMAR , GRENADINE , TORIPLUS


CEP INNOVATION, Société à responsabilité limitée (S.A.R.L.) - 23 rue Jean BALDASSINI - 69364 - LYON cedex 07 - France - SIREN 433101276


CEP INNOVATION - 23 rue Jean BALDASSINI - 69364 - LYON cedex 07 - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement avec modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Inscription le 20 novembre 2017 - Renonciation partielle n°711854 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-20

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; boissons lactées où le lait prédomine. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés : arbres fruitiers, fruits et légumes frais (à l'exception de la betterave, du piment, de la pastèque, du concombre, du soja, de la tomate, du basilic, du haricot, de la pomme de terre et du maïs) ; semences (graines) (à l'exception des graines de betterave, de colza, de piment, de chrysanthème, de pastèque, de concombre, de dactyle, de fétuque, de gerbéra, de soja, de tournesol, de lin, de lupin, de tomate, de basilic, de haricot, de rosier, de pomme de terre, d'oeillet d'Inde, de blé, de maïs), plantes et fleurs naturelles (à l'exception du colza, du chrysanthème, du dactyle, de la fétuque, du gerbéra, du soja, du tournesol, du lin, du lupin, du basilic, du rosier, de l'oeillet d'Inde) ; arbustes ; plantes (à l'exception du colza, du chrysanthème, de la dactyle, de la fétuque, du gerbéra, du soja, du tournesol, du lin, du lupin, du basilic, du rosier, de l'oeillet d'Inde) ; plants (à l'exception des plants de betterave, de colza, de piment, de chrysanthème, de pastèque, de concombre, de dactyle, de fétuque, de gerbéra, de soja, de tournesol, de lin, de lupin, de tomate, de basilic, de haricot, de rosier, de pomme de terre, d'oeillet d'Inde, de blé, de maïs).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.