Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEP ET TERROIR
/
LE DEPOT DES CHATEAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE DEPOT DES CHATEAUX
CEP ET TERROIR (SARL)

Numéro de dépôt :
92440126
Date de dépôt :
27/10/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/10/2002

Présentation de la marque LE DEPOT DES CHATEAUX

Déposée le 27 octobre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEP ET TERROIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE DEPOT DES CHATEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEP ET TERROIR domicilié(e) 8 RUE ANDRE DUMERCQ, 33000 BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 607 429 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CEP ET TERROIR LE DEGUSTOIR - France.

La marque LE DEPOT DES CHATEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DEPOT DES CHATEAUX est expirée depuis le 27 octobre 2002.

CEP ET TERROIR a également déposé les autres marques suivantes : MASCARET


CEP ET TERROIR (SARL) - 8 RUE ANDRE DUMERCQ, 33000 BORDEAUX - France - SIREN 344607429


SARL CEP ET TERROIR LE DEGUSTOIR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-06

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

Vins d'appellation d'origine et eaux-de-vie d'appellation d'origine. Spiritueux à l'exception des eaux de vie.