Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DiamanTIC
CEP CICAT, Association reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
4104538
Date de dépôt :
10/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/07/2024
DiamanTIC de CEP CICAT

Présentation de la marque DiamanTIC

Déposée le 10 juillet 2014 par CEP CICAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DiamanTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est CEP CICAT, Association reconnue d'utilité publique domicilié(e) 2 rue Evariste Galois - 67201 - ECKBOLSHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEP CICAT, Mme REVIGO Fabienne domicilié(e) 2 rue Evariste Galois - 67201 - ECKBOLSHEIM - France.

La marque DiamanTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4104538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DiamanTIC est expirée depuis le 10 juillet 2024.

CEP CICAT a également déposé les autres marques suivantes : D3A DIAGNOSTIC ACCESSIBILITE AUTONOMIE ADAPTATION , D3A


CEP CICAT, Association reconnue d'utilité publique - 2 rue Evariste Galois - 67201 - ECKBOLSHEIM - France


CEP CICAT, Mme REVIGO Fabienne - 2 rue Evariste Galois - 67201 - ECKBOLSHEIM - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Inscription le 3 août 2015 - Retrait partiel n°652208 - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-08-03

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Constructions transportables métalliques, maisons préfabriquées modulables transportables en acier, aluminium, loges transportables et modulables en acier, aluminium, bureaux modulables et transportables en acier, aluminium. Appartement itinérant en acier, aluminium ; tous les produits précités étant exclusivement utilisés à des fins domotiques et/ou dans le domaine des solutions domotiques.

Appareils de commande à distance de fonctions domotiques ou immotiques, notamment par courant porteur, par radio, par téléphone, blocs modulaires et mécanismes modulaires pour gestion de fonctions domotiques ; boîtiers de commande électrique, détecteurs et capteurs pour commande automatique de fonctions domotiques ou immotiques, serveurs pour applications domotiques et/ou immotiques, permettant de recevoir et de transmettre des ordres de commande à distance, appareillage électrique d'installations permettant la commande et la gestion, notamment centralisées et programmables, sur place ou à distance, en particulier depuis un ordinateur ou un téléphone mobile, de fonctions et applications domotiques et/ou immotiques, y compris la commande et la gestion des circuits électriques et électroniques, de l'éclairage, du chauffage, de la climatisation, de la ventilation, de l'arrosage automatique, des volets, des stores, des ouvrants, des portiers, la gestion des pannes, des fuites ou des défauts, des niveaux de température et des consommations de fluides, la commande et la gestion de systèmes de sécurité, d'alarme, de détection incendie, de protection contre la foudre, de surveillance, de contrôle d'accès, de protection contre les intrusions, d'enregistrement et/ou de diffusion de sons et/ou d'images, d'interphonie, de téléphonie, de télévision, de télécommunications et/ou informatiques ; serveurs, logiciels et bases de données enregistrées en matière d'appareillage électrique d'installations, notamment modulaire, et d'appareils et installations de commande et de gestion de fonctions domotiques.

Services d'installation, d'entretien, de maintenance et de réparation d'appareillages électriques d'installations, d'installations électriques, d'appareils, appareillages, installations et systèmes pour l'éclairage, la commande électrique, la signalisation, la surveillance, l'alarme, le contrôle d'accès, la domotique, l'immotique et les réseaux d'information, informations, conseils et consultations en matière d'installation, d'entretien, de maintenance et de réparation d'appareillages électriques d'installations, d'installations électriques, d'appareils, appareillages, à savoir installations et systèmes pour l'éclairage, la commande électrique, la signalisation, la surveillance, l'alarme, le contrôle d'accès, la domotique, l'immotique et les réseaux d'information, les informations, conseils et consultations précités étant consultables ou disponibles y compris en ligne ou sur des réseaux de télécommunications et/ou informatiques.

Education, formation, conseils concernant l'utilisation et l'adaptation des hébergements itinérants, de la domotique, du maintien à domicile des personnes âgées et handicapées (formation).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, recherches scientifiques et techniques, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, études de projets techniques, architecture, décoration intérieure, conseils en technologie de l'information, hébergement de serveurs, contrôle technique de véhicules automobiles, services de conception d'art graphique, stylisme (esthétique industrielle), stockage électronique de données.

Hébergement temporaire de personnes âgées ou handicapées, réservation de logements temporaires.

Services médicaux, services de soins médicaux, services de santé et de soins médicaux à domicile, garde-malades, assistance médicale à distance, services de santé et services de podologie, services de conseils et de consultation relatifs aux domaines précités, services médicaux, à savoir suivi à distance de la santé des patients, location de matériel médical, de santé et d'hygiène.

Services sociaux et de soins personnels (non médicaux) rendus à domicile et services non médicaux d'aide à domicile, à savoir accompagnement de personnes en société (personnes de compagnie), surveillance pour la sécurité des personnes et services de sécurité pour la protection et la surveillance des personnes à domicile.