Déposée le 6 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) CEODEUX METATEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « METASYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEODEUX METATEC domicilié(e) 24, route de Diekirch L-7505 LINTGEN LUXEMBOURG (dossier no 2094271) - Luxembourg.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HIRSCH Desrousseaux-Pochart (S.E.P.) domicilié(e) (dossier no 2094271) - France.
La marque METASYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1460817.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque METASYSTEMS est expirée depuis le 6 novembre 2007.
CEODEUX METATEC S.A. - 24, route de Diekirch L-7505 LINTGEN LUXEMBOURG (dossier no 2094271) - Luxembourg
Cabinet HIRSCH Desrousseaux-Pochart (S.E.P.) - (dossier no 2094271) - France
Renouvellement sans limitation le 11 juillet 1997 n°2094271 - Publication au BOPI 1997-07-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-38
Inscription le 13 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238560 - Publication au BOPI 1997-06-13
Armatures métalliques de portes;armatures métalliques pour conduites;armatures métalliques pour la construction;armatures métalliques pour courroies;bagues métalliques;boulons métalliques;bouteilles (récipients métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide);brides (colliers) métalliques;capsules métalliques de bouteilles;clapets en métal de conduites d'eau;clapets en métal de tuyaux de drainage;conduites métalliques d'eau;dévidoirs non mécaniques pour tuyaux flexibles métalliques;enrouleurs métalliques non mécaniques pour tuyaux flexibles;fermetures métalliques de bouteilles;fermetures métalliques de récipients;laiton brut ou mi-ouvré;manchons (quincaillerie métallique);manchons de jonction pour câbles;manchons de tuyaux (métalliques);métaux communs bruts ou mi-ouvrés;protections métalliques d'arbres;raccords métalliques de tuyaux;récipients en métal d'emballage;récipients métalliques pour acides;récipients métalliques pour combustibles liquides;réservoirs en métal;rondelles en métal;tuyauteries métalliques;tuyaux métalliques;tuyères métalliques;vannes métalliques (autres que parties de machines);vis métalliques;armatures non métalliques pour conduites d'air comprimé;armatures non métalliques pour conduites;armatures non métalliques pour courroies;bagues d'étanchéité;manchons de tuyaux (non métalliques);matières plastiques mi-ouvrées;raccords non métalliques de tuyaux;tuyaux à incendie;tyaux d'arrosage;tuyaux de raccordement pour radiateurs de véhicules;tuyaux en matières textiles; tuyaux flexibles non-métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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