Déposée le 25 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CenturyWatt
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FixSolar » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-07 du 18 février 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CenturyWatt domicilié(e) 400 Avenue Roumanille Green Side BP 309 - 06906 - SOPHIA ANTIPOLIS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 538 882 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CenturyWatt domicilié(e) 400 Avenue Roumanille Green Side BP 309 - 06906 - SOPHIA ANTIPOLIS Cedex - France.
La marque FixSolar a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3800607.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FixSolar est expirée depuis le 25 janvier 2021.
SAS CenturyWatt - 400 Avenue Roumanille Green Side BP 309 - 06906 - SOPHIA ANTIPOLIS Cedex - France - SIREN 523538882
CenturyWatt - 400 Avenue Roumanille Green Side BP 309 - 06906 - SOPHIA ANTIPOLIS Cedex - France
Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07
Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission.
Appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.
Construction ; services de reparation et d'installation de panneaux photovoltaïque.
Traitement de matériaux de système photovoltaïque.
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; à savoir recherche et developpement de nouveaux produits conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.
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