SWAN
Présentation de la marque SWAN
Déposée le 27 décembre 1991 par la société étrangère Centro Leasing S.p.a auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SWAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SWAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715555.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SWAN est expirée depuis le 27 décembre 2021.
Inscription le 15 janvier 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°446627 - Publication au BOPI 2007-01-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22
Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2001 n°2207080 - Publication au BOPI 2001-10-05
Inscription le 27 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°282100 - Publication au BOPI 1999-07-27
Inscription le 30 octobre 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°333708 - Publication au BOPI 2001-10-30
Inscription le 27 juillet 1999 - Changement de dénomination n°282101 - Publication au BOPI 1999-07-27
Inscription le 18 octobre 2001 - Demande de relevé de déchéance n°332707 - Publication au BOPI 2001-10-18
Inscription le 27 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°282102 - Publication au BOPI 1999-07-27
Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2011 n°2480878 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-09-27
Inscription le 23 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°624692 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-23