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Marques déposées par la société CENTRES D'ETUDES SUR LES RESEAUX
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PAPYRUS Assainissement
Marque expirée - Marque en non vigueur

PAPYRUS Assainissement
CENTRES D'ETUDES SUR LES RESEAUX, LES TRANSPORTS, L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES (CERTU) ORGANISME A VOCATION NATIONALE DU MEDAD

Numéro de dépôt :
3537027
Date de dépôt :
13/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
13/11/2017
PAPYRUS Assainissement de CENTRES D\'ETUDES SUR LES RESEAUX

Présentation de la marque PAPYRUS Assainissement

Déposée le 13 novembre 2007 par la société CENTRES D'ETUDES SUR LES RESEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « PAPYRUS Assainissement »

Le déposant est la société CENTRES D'ETUDES SUR LES RESEAUX domicilié(e) 9 rue Juliette Récamier,69456 LYON cedex - 69456 - France et immatriculée sous le numéro RCS 160 067 021 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STEPHANE ALLOUCHE domicilié(e) 9 rue Juliette Récamier,69456 LYON cedex - 69456 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPYRUS Assainissement est expirée depuis le 13 novembre 2017.


CENTRES D'ETUDES SUR LES RESEAUX, LES TRANSPORTS, L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES (CERTU) ORGANISME A VOCATION NATIONALE DU MEDAD - 9 rue Juliette Récamier,69456 LYON cedex - 69456 - France - SIREN 160067021


STEPHANE ALLOUCHE - 9 rue Juliette Récamier,69456 LYON cedex - 69456 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-16

Publication - Publication le 21 déc. 2007 au BOPI 2007-51

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Gestion de fichiers informatiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques.