Déposée le 17 septembre 1992 par la société CENTRES D'ETUDES PERSONNALISEES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SOLEIL SENTEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-39 du 6 novembre 1992.
Le déposant est la société CENTRES D'ETUDES PERSONNALISEES domicilié(e) 16 rue de Trzic, 68160 STE MARIE AUX MINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 629 555 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE D'ETUDES PERSONNALISEES S.a.r.l. Eric RENEL - France.
La marque SOLEIL SENTEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434623.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIL SENTEURS est expirée depuis le 17 septembre 2002.
CENTRES D'ETUDES PERSONNALISEES a également déposé les autres marques suivantes : ALOUETTE
CENTRES D'ETUDES PERSONNALISEES - 16 rue de Trzic, 68160 STE MARIE AUX MINES - France - SIREN 351629555
CENTRE D'ETUDES PERSONNALISEES S.a.r.l. Eric RENEL - France
Inscription le 8 novembre 1993 - Transmission de propriété n°164837 - Publication au BOPI 1993-11-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-09
Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices schampoing, désodorisant à usage personnel, sel de bain non à usage médical.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides, insecticide, désodorisant d'ambiance autre à usage personnel, sels pour le bain à usage médical, désinfectant à usage hygiènique.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Appareils pour désodorisation de l'air non à usage personnel, stérélisateur d'air, d'ionisation pour le traitement de l'air, à sécher les mains et les cheveux, de climatisation, et de désinfection.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction): verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Appareil de désodorisation à usage personnel.Brûle Parfums
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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