Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VST VIE SOCIALE ET TRAITEMENTS REVUE DES EQUIPES DE SANTE MENTALE
CENTRES D'ENTRAINEMENT AUX METHODES D'EDUCATION ACTIVE (C.E.M.E.A.)

Numéro de dépôt :
1098339
Date de dépôt :
30/05/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque VST VIE SOCIALE ET TRAITEMENTS REVUE DES EQUIPES DE SANTE MENTALE

Déposée le 30 mai 1979 par CENTRES D'ENTRAINEMENT AUX METHODES D'EDUCATION ACTIVE (C.E.M.E.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VST VIE SOCIALE ET TRAITEMENTS REVUE DES EQUIPES DE SANTE MENTALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CENTRES D'ENTRAINEMENT AUX METHODES D'EDUCATION ACTIVE (C.E.M.E.A.) domicilié(e) (ASSOCIATION LOI 1901) 55 rue saint placide 75006 PARIS - France.

La marque VST VIE SOCIALE ET TRAITEMENTS REVUE DES EQUIPES DE SANTE MENTALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1098339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque VST VIE SOCIALE ET TRAITEMENTS REVUE DES EQUIPES DE SANTE MENTALE est expirée depuis le 30 mai 1989.

CENTRES D'ENTRAINEMENT AUX METHODES D'EDUCATION ACTIVE (C.E.M.E.A a également déposé les autres marques suivantes : VERS L EDUCATION NOUVELLE , INSTRUCTEURS ACTUALITES


CENTRES D'ENTRAINEMENT AUX METHODES D'EDUCATION ACTIVE (C.E.M.E.A.) - (ASSOCIATION LOI 1901) 55 rue saint placide 75006 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-054

Revue destinée aux équipes de santé mentale