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Marques déposées par CENTRE VINICOLE DE LA CHAMPAGNE Union de Coopératives Agricoles
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N FEUILLATTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

N FEUILLATTE
CENTRE VINICOLE DE LA CHAMPAGNE Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
1688736
Date de dépôt :
23/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/08/2001
N FEUILLATTE de CENTRE VINICOLE DE LA CHAMPAGNE Union de Coopératives Agricoles

Présentation de la marque N FEUILLATTE

Déposée le 23 août 1991 par CENTRE VINICOLE DE LA CHAMPAGNE Union de Coopératives Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « N FEUILLATTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CENTRE VINICOLE DE LA CHAMPAGNE Union de Coopératives Agricoles, domicilié(e) Chouilly, 51200 EPERNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque N FEUILLATTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1688736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N FEUILLATTE est expirée depuis le 23 août 2001.


CENTRE VINICOLE DE LA CHAMPAGNE Union de Coopératives Agricoles - Chouilly, 51200 EPERNAY - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04

Vins, vins mousseux, vins de Champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux