Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA POMMERAIE
CENTRE VINICOLE DE LA CHAMPAGNE (Union de Coopératives vinicoles)

Numéro de dépôt :
1415607
Date de dépôt :
22/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/06/2007

Présentation de la marque LA POMMERAIE

Déposée le 22 juin 1987 par CENTRE VINICOLE DE LA CHAMPAGNE (Union de Coopératives vinicoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA POMMERAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CENTRE VINICOLE DE LA CHAMPAGNE (Union de Coopératives vinicoles), domicilié(e) Chouilly, 51200 EPERNAY (dossier no 2091684) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2091684) - France.

La marque LA POMMERAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1415607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA POMMERAIE est expirée depuis le 22 juin 2007.

CENTRE VINICOLE DE LA CHAMPAGNE (Union de Coopératives vinicoles a également déposé les autres marques suivantes : CARTE BLANCHE CHAMPAGNE P. DESROCHES & CIE , TROPHEE DE L'EXPLOIT NICOLAS FEUILLATTE , NICOLAS FEUILLATTE , P. DESROCHES & CIE


CENTRE VINICOLE DE LA CHAMPAGNE (Union de Coopératives vinicoles) - Chouilly, 51200 EPERNAY (dossier no 2091684) - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2091684) - France


Renouvellement sans limitation le 9 juin 1997 n°2091684 - Publication au BOPI 1997-06-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49

Inscription le 30 mars 1992 - Transmission de propriété n°61641 - Publication au BOPI 1992-03-30

Alcools et particulièrement eaux-de-vie d'appellation Calvados.