CUVÉE HORS CODE : 0003

CENTRE VINICOLE DE LA CHAMPAGNE (société d'intérêt collectif agricole)

Présentation de la marque CUVÉE HORS CODE : 0003

Déposée le 23 février 1999 par la société CENTRE VINICOLE DE LA CHAMPAGNE (société d'intérêt collectif agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CUVÉE HORS CODE : 0003 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est la société CENTRE VINICOLE DE LA CHAMPAGNE (société d'intérêt collectif agricole domicilié(e) Chouilly, 51200 EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 715 611 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque CUVÉE HORS CODE : 0003 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVÉE HORS CODE : 0003 est expirée depuis le 23 février 2009.

CENTRE VINICOLE DE LA CHAMPAGNE (société d'intérêt collectif agricole a également déposé les autres marques suivantes : TROPHEE PALME D'OR DE L'EXPLOIT NICOLAS FEUILLATTE , VEUVE ROTH , VENDANGE UNIQUE , ESPACE CHAMPAGNE , CUVÉE MYSTÉRIEUSE , CUVEE ST- NICHOLAS , CUVÉE DE L'ESPRIT NOUVEAU