Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVÉE DE L'ESPRIT NOUVEAU
CENTRE VINICOLE DE LA CHAMPAGNE (société d'intérêt collectif agricole)

Numéro de dépôt :
99777077
Date de dépôt :
23/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/02/2009

Présentation de la marque CUVÉE DE L'ESPRIT NOUVEAU

Déposée le 23 février 1999 par la société CENTRE VINICOLE DE LA CHAMPAGNE (société d'intérêt collectif agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CUVÉE DE L'ESPRIT NOUVEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est la société CENTRE VINICOLE DE LA CHAMPAGNE (société d'intérêt collectif agricole domicilié(e) Chouilly, 51200 EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 715 611 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque CUVÉE DE L'ESPRIT NOUVEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVÉE DE L'ESPRIT NOUVEAU est expirée depuis le 23 février 2009.

CENTRE VINICOLE DE LA CHAMPAGNE (société d'intérêt collectif agricole a également déposé les autres marques suivantes : TROPHEE PALME D'OR DE L'EXPLOIT NICOLAS FEUILLATTE , VEUVE ROTH , VENDANGE UNIQUE , ESPACE CHAMPAGNE , CUVÉE MYSTÉRIEUSE , CUVEE ST- NICHOLAS , CUVÉE HORS CODE : 0003


CENTRE VINICOLE DE LA CHAMPAGNE (société d'intérêt collectif agricole) - Chouilly, 51200 EPERNAY - France - SIREN 715611924


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Vins d'origine française, à savoir champagne.