CUVÉE DE L'ESPRIT NOUVEAU
Présentation de la marque CUVÉE DE L'ESPRIT NOUVEAU
Déposée le 23 février 1999 par la société CENTRE VINICOLE DE LA CHAMPAGNE (société d'intérêt collectif agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CUVÉE DE L'ESPRIT NOUVEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CUVÉE DE L'ESPRIT NOUVEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777077.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVÉE DE L'ESPRIT NOUVEAU est expirée depuis le 23 février 2009.
CENTRE VINICOLE DE LA CHAMPAGNE (société d'intérêt collectif agricole a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-31
Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14