CENTRE VINICOLE CHAMPAGNE NICOLAS FEUILLATTE, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES, Union de coopératives agricoles
Numéro de dépôt :
4334217
Date de dépôt :
01/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/02/2027
Présentation de la marque VIGNOBLE & QUALITE
Déposée par voie électronique le 1 février 2017 par la société CENTRE VINICOLE CHAMPAGNE NICOLAS FEUILLATTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « VIGNOBLE & QUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-08 du 24 février 2017.
Le déposant est la société CENTRE VINICOLE CHAMPAGNE NICOLAS FEUILLATTE domicilié(e) CD 40 A PLUMECOQ - 51530 - Chouilly - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 611 924 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO, Mme. Annick PAIRAULT domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - Paris - France.
La marque VIGNOBLE & QUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4334217.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CENTRE VINICOLE CHAMPAGNE NICOLAS FEUILLATTE, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES, Union de coopératives agricoles - CD 40 A PLUMECOQ - 51530 - Chouilly - France - SIREN 775611924
AB INITIO, Mme. Annick PAIRAULT - 5 rue Daunou - 75002 - Paris - France
Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08
Enregistrement sans modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22
Produits de l'imprimerie, livres, revues, magazines, photographies, papeterie, agendas, autocollants, affiches ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
Divertissements ; conseils et information en matière de divertissement ; organisation d'évènements à but culturel ou récréatif tels que spectacles, concerts, festivals, expositions, événements festifs ; manifestations de dégustation de boissons alcoolisées à des fins éducatives.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "VIGNOBLE & QUALITE"