Marque renouvelée - Marque en vigueur

NICOLAS FEUILLATTE
CENTRE VINICOLE CHAMPAGNE NICOLAS FEUILLATTE, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES, Union de coopératives agricoles

Numéro de dépôt :
1339465
Date de dépôt :
21/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/01/2026

Présentation de la marque NICOLAS FEUILLATTE

Déposée le 21 janvier 1986 par la société CENTRE VINICOLE CHAMPAGNE NICOLAS FEUILLATTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NICOLAS FEUILLATTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CENTRE VINICOLE CHAMPAGNE NICOLAS FEUILLATTE domicilié(e) C.D. 40 Plumecoq - 51530 - CHOUILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 611 924 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France.

La marque NICOLAS FEUILLATTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1339465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NICOLAS FEUILLATTE arrivera à expiration en date du 21 janvier 2026.

CENTRE VINICOLE CHAMPAGNE NICOLAS FEUILLATTE a également déposé les autres marques suivantes : PHILIPPE DE NANTHEUIL , N. FEUILLATTE , X PLORATION BY NICOLAS FEUILLATTE , ONE FOUR , (Marque figurative) , SAINT MAURICE , SAINT MAURICE , ENCHANTMENT AWAITS , PALME D'OR , NICOLAS FEUILLATTE RESERVE EXCLUSIVE


CENTRE VINICOLE CHAMPAGNE NICOLAS FEUILLATTE, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES, Union de coopératives agricoles - C.D. 40 Plumecoq - 51530 - CHOUILLY - France - SIREN 775611924


AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick - 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2006 n°2304846 - Publication au BOPI 2006-01-10

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2007-16

Renouvellement sans limitation n°2061420 - Publication au BOPI 1996-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-27

Inscription le 17 février 1992 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°60278 - Publication au BOPI 1992-02-17

Inscription - Transmission de propriété n°16962 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2016 n°2606036 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-01-04

Inscription le 28 décembre 2016 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°691777 - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2016-12-28

Vins, vins mousseux, vins de provenance française à savoir Champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs, alcools et spiritueux.