CENTRE VINICOLE CHAMPAGNE NICOLAS FEUILLATTE, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES, Union de coopératives agricoles
Numéro de dépôt :
4277224
Date de dépôt :
03/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/06/2026
Présentation de la marque NÉ EN TERRE D'ENCHANTEMENT
Déposée par voie électronique le 3 juin 2016 par la société CENTRE VINICOLE CHAMPAGNE NICOLAS FEUILLATTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NÉ EN TERRE D'ENCHANTEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-25 du 24 juin 2016.
Le déposant est la société CENTRE VINICOLE CHAMPAGNE NICOLAS FEUILLATTE domicilié(e) CD 40 A Plumecoq - 51530 - Chouilly - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 611 924 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO, Mme. Annick PAIRAULT domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - Paris - France.
La marque NÉ EN TERRE D'ENCHANTEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4277224.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CENTRE VINICOLE CHAMPAGNE NICOLAS FEUILLATTE, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES, Union de coopératives agricoles - CD 40 A Plumecoq - 51530 - Chouilly - France - SIREN 775611924
AB INITIO, Mme. Annick PAIRAULT - 5 rue Daunou - 75002 - Paris - France
Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25
Enregistrement sans modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22
Produits de l'imprimerie, livres, revues, magazines, photographies, papeterie, agendas, autocollants, affiches ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
Organisation d'expositions et d'événements festifs à but commercial ou publicitaire ; information et conseil dans le domaine événementiel à but publicitaire ou commercial ; services de vente en gros et au détail, y compris par le biais de réseaux de télécommunications et/ou informatiques, de boissons alcoolisées.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "NÉ EN TERRE D'ENCHANTEMENT"