Marque renouvelée - Marque en vigueur

N. FEUILLATTE
CENTRE VINICOLE CHAMPAGNE NICOLAS FEUILLATTE, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES,, Union de coopératives agricoles

Numéro de dépôt :
1634849
Date de dépôt :
21/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/12/2030
N. FEUILLATTE de CENTRE VINICOLE CHAMPAGNE NICOLAS FEUILLATTE

Présentation de la marque N. FEUILLATTE

Déposée le 21 décembre 1990 par la société CENTRE VINICOLE CHAMPAGNE NICOLAS FEUILLATTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « N. FEUILLATTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CENTRE VINICOLE CHAMPAGNE NICOLAS FEUILLATTE domicilié(e) CD 40 A, "Plumecoq", 51530 Chouilly - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 611 924 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick domicilié(e) 5 rue Daunou, 75002 Paris - France.

La marque N. FEUILLATTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1634849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque N. FEUILLATTE arrivera à expiration en date du 21 décembre 2030.

CENTRE VINICOLE CHAMPAGNE NICOLAS FEUILLATTE a également déposé les autres marques suivantes : PHILIPPE DE NANTHEUIL , N. FEUILLATTE , X PLORATION BY NICOLAS FEUILLATTE , ONE FOUR , (Marque figurative) , SAINT MAURICE , SAINT MAURICE , ENCHANTMENT AWAITS , PALME D'OR , NICOLAS FEUILLATTE RESERVE EXCLUSIVE


CENTRE VINICOLE CHAMPAGNE NICOLAS FEUILLATTE, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES,, Union de coopératives agricoles - CD 40 A, "Plumecoq", 51530 Chouilly - France - SIREN 775611924


AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick - 5 rue Daunou, 75002 Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22

Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2000 n°2187346 - Publication au BOPI 2000-12-08

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2011 n°2474181 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-06-27

Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2020 n°2764780 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-11-17

Vins, vins mousseux, vins de Champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux