Marque expirée - Marque en non vigueur

HENRI MACQUART
CENTRE VINICOLE CHAMPAGNE NICOLAS FEUILLATE Union de coopératives agricoles

Numéro de dépôt :
1340820
Date de dépôt :
31/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/01/2016

Présentation de la marque HENRI MACQUART

Déposée le 31 janvier 1986 par la société CENTRE VINICOLE CHAMPAGNE NICOLAS FEUILLATE Union de coopératives agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HENRI MACQUART »

Le déposant est la société CENTRE VINICOLE CHAMPAGNE NICOLAS FEUILLATE Union de coopératives agricoles domicilié(e) C.D. 40 A. “ Plumecoq ”,51530 CHOUILLY (dossier no 2304850) - 51530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 611 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2304850) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HENRI MACQUART est expirée depuis le 31 janvier 2016.

CENTRE VINICOLE CHAMPAGNE NICOLAS FEUILLATE Union de coopératives agricoles a également déposé les autres marques suivantes : PHILIPPE DE NANTHEUIL , N. FEUILLATTE , X PLORATION BY NICOLAS FEUILLATTE , ONE FOUR , (Marque figurative) , SAINT MAURICE , SAINT MAURICE , ENCHANTMENT AWAITS , PALME D'OR , NICOLAS FEUILLATTE RESERVE EXCLUSIVE


CENTRE VINICOLE CHAMPAGNE NICOLAS FEUILLATE Union de coopératives agricoles - C.D. 40 A. “ Plumecoq ”,51530 CHOUILLY (dossier no 2304850) - 51530 - France - SIREN 775611924


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2304850) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2006 n°2304850 - Publication au BOPI 2006-01-10

Renouvellement sans limitation n°2061419 - Publication au BOPI 1996-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-28

Inscription le 24 février 2014 - Transmission totale de propriété n°619579 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-24

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).