Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Duc de Prayères
CENTRE VINICOLE CHAMPAGNE NICOLAS FEUILLATTE, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES, Union de cooperatives agricoles

Numéro de dépôt :
1196093
Date de dépôt :
28/01/1982
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
28/01/2022

Présentation de la marque Duc de Prayères

Déposée le 28 janvier 1982 par la société CENTRE VINICOLE CHAMPAGNE NICOLAS FEUILLATTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « Duc de Prayères » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CENTRE VINICOLE CHAMPAGNE NICOLAS FEUILLATTE domicilié(e) C.D. 40 A “ Plumecoq ” - 51530 - CHOUILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 611 924 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France.

La marque Duc de Prayères a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1196093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque Duc de Prayères est expirée depuis le 28 janvier 2022.

CENTRE VINICOLE CHAMPAGNE NICOLAS FEUILLATTE a également déposé les autres marques suivantes : PHILIPPE DE NANTHEUIL , N. FEUILLATTE , X PLORATION BY NICOLAS FEUILLATTE , ONE FOUR , (Marque figurative) , SAINT MAURICE , SAINT MAURICE , ENCHANTMENT AWAITS , PALME D'OR , NICOLAS FEUILLATTE RESERVE EXCLUSIVE


CENTRE VINICOLE CHAMPAGNE NICOLAS FEUILLATTE, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES, Union de cooperatives agricoles - C.D. 40 A “ Plumecoq ” - 51530 - CHOUILLY - France - SIREN 775611924


AB INITIO - 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-28

Renouvellement sans limitation n°2000887 - Publication au BOPI 1993-15

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2002 n°2214094 - Publication au BOPI 2002-01-25

Inscription le 20 octobre 2008 - Changement d'adresse n°483424 - Publication au BOPI 2008-10-20

Inscription le 20 octobre 2008 - Changement de dénomination n°483423 - Publication au BOPI 2008-10-20

Inscription le 30 mars 1992 - Transmission de propriété n°61678 - Publication au BOPI 1992-03-30

Inscription - Transmission de propriété n°15235 - Publication au BOPI

Inscription le 20 juillet 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°65299 - Publication au BOPI 1992-07-20

Inscription le 24 septembre 1992 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°67803 - Publication au BOPI 1992-09-24

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2011 n°2485918 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2011-12-05

Vins, vins de provenance française à savoir; champagne, liqueurs, spiritueux.