Marque expirée - Marque en non vigueur

DIVINE COMPIL'
CENTRE VINICOLE CHAMPAGNE NICOLAS FEUILLATTE, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES Union de coopératives agricoles

Numéro de dépôt :
3515410
Date de dépôt :
24/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2017
DIVINE COMPIL\' de CENTRE VINICOLE CHAMPAGNE NICOLAS FEUILLATTE

Présentation de la marque DIVINE COMPIL'

Déposée le 24 juillet 2007 par la société CENTRE VINICOLE CHAMPAGNE NICOLAS FEUILLATTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIVINE COMPIL' »

Le déposant est la société CENTRE VINICOLE CHAMPAGNE NICOLAS FEUILLATTE domicilié(e) C.D. 40 A “ Plumecoq ”,51530 CHOUILLY - 51530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 611 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO domicilié(e) 18 Rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIVINE COMPIL' est expirée depuis le 24 juillet 2017.

CENTRE VINICOLE CHAMPAGNE NICOLAS FEUILLATTE a également déposé les autres marques suivantes : PHILIPPE DE NANTHEUIL , N. FEUILLATTE , X PLORATION BY NICOLAS FEUILLATTE , ONE FOUR , (Marque figurative) , SAINT MAURICE , SAINT MAURICE , ENCHANTMENT AWAITS , PALME D'OR , NICOLAS FEUILLATTE RESERVE EXCLUSIVE


CENTRE VINICOLE CHAMPAGNE NICOLAS FEUILLATTE, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES Union de coopératives agricoles - C.D. 40 A “ Plumecoq ”,51530 CHOUILLY - 51530 - France - SIREN 775611924


AB INITIO - 18 Rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-52

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, Cédéroms, disques digitaux vidéo, disques versatiles digitaux (D.V.D.), disques magnétiques, disques vidéo numériques ; supports d'enregistrement magnétiques et cartes magnétiques, disques acoustiques.