Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Centre-Ville en Mouvement
/
Assises Nationales du Centre-Ville
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Assises Nationales du Centre-Ville
Centre-Ville en Mouvement, Association

Numéro de dépôt :
4282293
Date de dépôt :
23/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/06/2026
Assises Nationales du Centre-Ville de Centre-Ville en Mouvement

Présentation de la marque Assises Nationales du Centre-Ville

Déposée le 23 juin 2016 par la société Centre-Ville en Mouvement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Assises Nationales du Centre-Ville » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-28 du 15 juillet 2016.

Le déposant est la société Centre-Ville en Mouvement domicilié(e) 39 ter AVENUE Vladimir illitch lenine - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 008 115 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre-Ville en Mouvement, M. CREUZET Pierre domicilié(e) 39 ter AVENUE Vladimir illitch lenine - 92000 - NANTERRE - France.

La marque Assises Nationales du Centre-Ville a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4282293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Assises Nationales du Centre-Ville arrivera à expiration en date du 23 juin 2026.

Centre-Ville en Mouvement a également déposé les autres marques suivantes : Centre-Ville Dating , Centre-Ville Expo , Assises Nationales du Commerce


Centre-Ville en Mouvement, Association - 39 ter AVENUE Vladimir illitch lenine - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 484008115


Centre-Ville en Mouvement, M. CREUZET Pierre - 39 ter AVENUE Vladimir illitch lenine - 92000 - NANTERRE - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;

Fourniture d'accès à des bases de données.